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Assurance RC Exploitation

L’objet de la responsabilité civile exploitation est de vous couvrir contre tous les dommages corporels, matériels et immatériels causés à un tiers dans le cadre professionnel. Cette garantie protège le dirigeant de l’entreprise, mais également l’ensemble des personnes dont il a la responsabilité, des salariés aux sous-traitants.

Par ailleurs, outre les dommages occasionnés à autrui au sein des locaux de l’entreprise, est également couvert par cette assurance professionnelle tout événement dommageable survenant à l’extérieur. C’est par exemple le cas d’un préjudice faisant suite à une intervention au domicile d’un client.

Une assurance pour la pérennité de votre entreprise

Une cliente qui chute dans votre commerce parce que le sol est humide, un particulier blessé dans vos locaux ou encore un installeur qui provoque un dégât matériel au domicile d’un client, et c’est la responsabilité de votre entreprise qui est mise en cause.

La responsabilité civile exploitation permet de faire face à votre obligation de réparation, puisque cette assurance prend en charge l’intégralité des dommages causés à un tiers, que ceux-ci soient matériels, corporels ou immatériels.

Cette RC Exploitation inclut évidemment le dirigeant souscripteur, mais également l’ensemble du personnel, les intérimaires, les personnes effectuant un stage dans l’entreprise et les sous-traitants susceptibles d’intervenir pour son compte.

Et c’est parce qu’elle offre une protection couvrant l’ensemble des activités de l’entreprise, y compris les dégâts provoqués par des machines ou des installations lui appartenant (objets confiés ou installés, etc) que la RC Exploitation est l’une des assurances indispensables à destination des professionnels.

 

©Clem Onojeghuo

Assurer les objets que l’on vous confie.

Vous arrive-t-il que des clients vous laissent en dépôt des objets, par exemple pour réparation ou pour transformation ? Si tel est le cas, dès lors qu’ils vous sont confiés, ils sont placés sous votre responsabilité, avec toutes les conséquences que cela peut entraîner en cas de dégradation.

Si l’assurance responsabilité civile exploitation couvre effectivement tout dommage occasionné à autrui dans le cadre de l’exercice de votre activité, seule la souscription à une RC objets confiés prend en charge l’objet en lui-même, ce même objet qui a été placé sous votre responsabilité.

RC objets confiés : quelle couverture ?

Les objets pouvant être assurés par le biais d’une responsabilité civile objets confiés peuvent être soit des biens mobiliers, soit des biens immobiliers comme les frais d’immobilisation du bien, par exemple.

Concernant les biens mobiliers, ils peuvent être de multiples natures. Cela peut être un piano confié à une entreprise de déménagement, un colis qui devait être livré par un transporteur, un scooter confié pour réparation ou une robe abîmée par un service de pressing.

Il est bon de souligner que bien des chefs d’entreprise et des entrepreneurs pensent être couverts pour ce genre de sinistres parce qu’ils ont souscrits à une RC Exploitation. Or, cette dernière ne couvre en réalité que les dommages occasionnés à autrui, non l’objet en lui-même.

Il faut pour cela avoir souscrit à une assurance responsabilité civile objets confiés, faute de quoi la facture restera à la charge de l’entreprise.

 

©Kelvyn Ornettte Sol Marte

Assurer les dommages liés à votre activité

Vous avez vendu un article sorti de votre ligne de production ? Procédé à l’installation d’une machine ou effectué des travaux chez un client ? Votre responsabilité court même après l’installation, la vente ou la livraison des travaux.

Complément indispensable à la responsabilité civile exploitation, la RC après livraison prend en charge les dommages occasionnés suite à la livraison et l’installation de produits ou à l’exécution de travaux.


RC après livraison :

Un dégât des eaux chez un particulier suite à l’installation par vos techniciens d’un lave-vaisselle à son domicile, un court-circuit qui endommage des appareils électriques à cause d’un chauffe-eau sorti de l’une de vos usines, et c’est votre responsabilité qui est mise en cause.

Votre entreprise devra alors s’acquitter de l’ensemble des frais pour réparer le préjudice, avec toutes les conséquences que cela peut entraîner sur le résultat d’une société ou d’une PME, voire sur sa pérennité.

En souscrivant à l’assurance RC après livraison, vous bénéficiez d’une couverture de la responsabilité contractuelle et extra-contractuelle pour tous préjudices ou dommages occasionnés à un tiers par des travaux après leur exécution et par un produit après sa livraison. C’est donc à la responsabilité civile après livraison, dans de tels cas, d’indemniser les tiers ayant subi des dommages.